Type de contenu : Texte
Type de médiation : sans médiation
Type de support : Volume
Titre(s) : Ordonnance concernant la constitution, la composition & les fonctions des commissaires des guerres : du 15 avril 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne]
Auteur(s) : Louis XVI (1754-1793) roi de France
Autre(s) auteur(s) : Loménie de Brienne, Athanase-Louis-Marie de (1730-1794)
  France
Autre(s) responsabilité(s) : Collignon, Jean-Baptiste (1734-1794) (Imprimeur)
Publication : A Metz : chez J.-B. Collignon, 1788
Description matérielle : 1 volume (61 pages) ; 16 cm
Note sur l'exemplaire : (BEM) Ouvrage relié dans un recueil factice : pages 49 à 61 insérées dans la partie composante de ce recueil : "Ordonnance pour la formation de l'infanterie françoise"
Sujet - Collectivité : France Armée.
Sujet - Nom commun : Commissaires des guerres (administration française)
  Droit militaire -- France
  Histoire militaire -- France -- 1715-1789
Forme, genre ou caractéristiques physiques : Actes royaux
  Ouvrages avant 1800
